Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Dernière mise à jour : 04 octobre 2026
1. Préambule et définitions
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :
OX-CORE, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 100 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 108 907 064, dont le siège social est situé 5 rue Croix-Barret, 69007 Lyon, France (ci-après le « Vendeur »),
et toute personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole et effectuant un achat sur le site www.ox-core.com (ci-après le « Client »).
Le site www.ox-core.com est ci-après désigné le « Site ».
Les produits proposés à la vente sur le Site sont ci-après désignés les « Produits ».
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OX-CORE propose et vend ses Produits au Client par l’intermédiaire du Site.
Elles déterminent notamment les conditions relatives à la commande, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours, aux garanties légales et à la responsabilité des parties.
Les caractéristiques essentielles de chaque Produit sont présentées sur sa fiche accessible sur le Site.
Les présentes CGV sont complétées, lorsque cela est applicable, par les autres politiques accessibles sur le Site, notamment la Politique de livraison, la Politique de retour et de remboursement, la Politique de confidentialité et les Mentions légales.
3. Acceptation des CGV
Avant toute validation définitive d’une commande, le Client est invité à prendre connaissance des présentes CGV.
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV selon le mécanisme prévu lors du processus de commande.
Le Client a la possibilité de consulter, télécharger et conserver les présentes CGV.
Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment de la validation de cette commande.
4. Identification du Vendeur
Nom commercial : OX-CORE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 100 €
SIREN : 108 907 064
SIRET du siège : 108 907 064 00019
RCS : 108 907 064 R.C.S. Lyon
N° de TVA intracommunautaire : FR81108907064
Siège social : 5 rue Croix-Barret, 69007 Lyon, France
Adresse électronique : contact@ox-core.com
Directeur de la publication : Lucas RICHARD, en qualité de Président d’OX-CORE
5. Produits
5.1. Caractéristiques
Les caractéristiques essentielles des Produits proposés à la vente sont présentées sur les fiches Produits disponibles sur le Site.
Le Client est invité à prendre connaissance de ces informations avant toute commande et à respecter les précautions, recommandations et conditions d’utilisation accompagnant le Produit.
Les photographies et représentations graphiques des Produits ont pour objectif d’illustrer les Produits proposés à la vente. De légères différences de présentation peuvent exister sans affecter leurs caractéristiques essentielles.
Les Produits doivent être utilisés conformément à leur destination, leur notice, leur étiquetage et aux précautions d’utilisation communiquées par OX-CORE et/ou le fabricant.
5.2. Disponibilité
Les Produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité d’un Produit après validation de la commande, OX-CORE en informera le Client dans les meilleurs délais.
Lorsque l’exécution de la commande est impossible, les sommes versées au titre du Produit indisponible seront remboursées conformément aux dispositions légales applicables.
Une solution de remplacement pourra également être proposée au Client, sous réserve de son accord.
6. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC) et tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.
Sauf indication contraire, les prix des Produits n’incluent pas les frais de livraison.
Les frais de livraison applicables sont indiqués au Client avant la validation définitive de sa commande.
OX-CORE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les Produits sont facturés au prix affiché et accepté par le Client au moment de la validation de la commande, sous réserve d’une erreur manifeste de prix.
7. Commande
7.1. Processus de commande
Pour passer une commande, le Client sélectionne le ou les Produits souhaités et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive de la commande, le Client peut vérifier le contenu de son panier, les quantités, le prix total, les frais de livraison, ses coordonnées ainsi que le mode de livraison et le moyen de paiement sélectionnés.
Le Client dispose de la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs avant la validation définitive de sa commande.
Le Client valide ensuite sa commande au moyen d’un bouton indiquant clairement que la commande entraîne une obligation de paiement.
7.2. Validation de la commande
La commande devient définitive après accomplissement du processus de commande, acceptation des présentes CGV et validation du paiement, sous réserve de l’acceptation de la commande par OX-CORE.
OX-CORE adresse au Client un e-mail de confirmation de commande comprenant les informations essentielles relatives à son achat.
OX-CORE peut refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas de fraude ou tentative de fraude, incident de paiement, indisponibilité du Produit ou informations manifestement erronées empêchant l’exécution de la commande.
7.3. Preuve de la commande
Les données enregistrées dans les systèmes informatiques d’OX-CORE et de ses prestataires peuvent constituer des éléments de preuve des communications, commandes et paiements intervenus entre les parties, conformément à la réglementation applicable.
8. Paiement
8.1. Modalités de paiement
Le prix est exigible au moment de la commande.
Les moyens de paiement disponibles sont indiqués directement au Client lors du processus de commande et peuvent notamment comprendre la carte bancaire, Apple Pay, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site.
8.2. Sécurisation des paiements
Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés.
OX-CORE ne conserve pas directement les données bancaires complètes du Client lorsque celles-ci sont traitées par ses prestataires de paiement.
En cas de refus ou d’échec du paiement, la commande pourra ne pas être validée.
9. Livraison
9.1. Zones et délais de livraison
OX-CORE livre dans les zones de livraison proposées lors du processus de commande, notamment en France métropolitaine.
Les modes de livraison disponibles ainsi que les délais applicables sont indiqués au Client lors de sa commande.
Les commandes sont généralement préparées et remises au transporteur dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés suivant leur validation, hors week-ends, jours fériés, périodes de forte activité et circonstances exceptionnelles.
Le délai de préparation est distinct du délai d’acheminement du transporteur.
À titre indicatif, les livraisons en France métropolitaine sont généralement effectuées sous 2 à 5 jours ouvrés à compter de la prise en charge du colis par le transporteur.
OX-CORE s’engage à livrer les Produits à la date ou dans le délai indiqué au Client lors de la commande.
À défaut d’indication d’une date ou d’un délai, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
9.2. Retard de livraison
En cas de retard, le Client est invité à contacter OX-CORE à l’adresse contact@ox-core.com.
OX-CORE effectuera les vérifications nécessaires auprès du transporteur.
Le Client bénéficie des droits prévus par les dispositions légales applicables en cas de non-respect de la date ou du délai de livraison, notamment, lorsque les conditions légales sont réunies, de la possibilité de demander l’exécution dans un délai supplémentaire raisonnable puis de résoudre le contrat si la livraison n’intervient pas dans ce nouveau délai.
9.3. Frais de livraison
Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.
Ils peuvent notamment varier selon le mode de livraison, la destination et le montant de la commande.
OX-CORE peut proposer ponctuellement ou durablement la livraison gratuite sous certaines conditions précisées sur le Site.
9.4. Transfert des risques
Tout risque de perte ou d’endommagement des Produits est transféré au Client au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des Produits.
Lorsque le Client confie la livraison à un transporteur autre que ceux proposés par OX-CORE, les règles particulières prévues par le Code de la consommation concernant le transfert des risques sont applicables.
9.5. Réception et colis non reçu
Lors de la réception de sa commande, le Client est invité à vérifier l’état du colis et la conformité des Produits reçus.
En cas de Produit manquant, endommagé, de colis ouvert ou de toute autre anomalie, le Client est invité à contacter OX-CORE dans les meilleurs délais.
L’absence de réserves formulées auprès du transporteur ne prive pas le Client de ses droits légaux.
Lorsqu’un colis apparaît comme livré alors que le Client indique ne pas l’avoir reçu, OX-CORE pourra effectuer les vérifications nécessaires auprès du transporteur et apportera au Client une solution conformément aux dispositions légales applicables.
9.6. Adresse incorrecte et colis retourné
Le Client est responsable de l’exactitude des informations de livraison renseignées lors de la commande.
Lorsqu’un colis est retourné à OX-CORE en raison d’une adresse incorrecte ou incomplète ou de l’absence de retrait du colis dans les délais prévus, OX-CORE pourra contacter le Client afin de déterminer les suites à donner à la commande.
En cas de réexpédition pour un motif imputable au Client, les frais raisonnables de nouvel envoi pourront être mis à sa charge.
10. Droit de rétractation
10.1. Principe et délai
Sous réserve des exceptions prévues par la loi, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier sa décision.
Lorsque plusieurs Produits faisant partie d’une même commande sont livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier Produit dans les conditions prévues par la réglementation.
10.2. Exercice du droit de rétractation
Le Client peut exercer son droit de rétractation en adressant à OX-CORE une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.
La demande peut être adressée par e-mail à :
ou par courrier à :
OX-CORE
5 rue Croix-Barret
69007 Lyon – France
Le Client peut également utiliser le formulaire type de rétractation figurant en annexe des présentes CGV, sans que son utilisation soit obligatoire.
Lorsque la réglementation impose la mise à disposition d’une fonctionnalité permettant d’exercer le droit de rétractation directement en ligne, OX-CORE met à disposition cette fonctionnalité conformément aux exigences légales applicables.
10.3. Retour des Produits
Lorsque le droit de rétractation est applicable, le Client doit retourner les Produits au plus tard quatorze (14) jours après avoir communiqué sa décision de se rétracter.
Les Produits doivent être retournés à :
OX-CORE – 5 rue Croix-Barret, 69007 Lyon, France
Le Client doit prendre les précautions raisonnablement nécessaires afin de protéger les Produits pendant leur transport.
10.4. Frais de retour
Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf lorsque le Produit est défectueux, non conforme ou lorsqu’une erreur imputable à OX-CORE justifie la prise en charge du retour.
10.5. Remboursement
En cas d’exercice valable du droit de rétractation, OX-CORE rembourse au Client les sommes dues conformément à la réglementation, notamment le prix des Produits concernés et les frais de livraison correspondant au mode de livraison standard proposé, lorsque leur remboursement est légalement dû.
Les éventuels frais supplémentaires résultant du choix exprès par le Client d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé par OX-CORE ne sont pas remboursés dans les conditions prévues par la loi.
Le remboursement intervient au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle OX-CORE est informée de la décision de rétractation.
OX-CORE peut différer le remboursement jusqu’à la récupération des Produits ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen et sous réserve que celui-ci n’occasionne pas de frais supplémentaires.
10.6. Exceptions au droit de rétractation
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment être exercé pour les biens qui ont été descellés par le Client après leur livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
Compte tenu de la nature de certains Produits OX-CORE et de leur utilisation au contact direct de la peau, certains Produits pourront relever de cette exception lorsque les conditions légales permettant son application sont effectivement réunies.
Lorsque cette exception est applicable à un Produit, le Client en est informé dans les conditions prévues par la réglementation.
Cette exception au droit de rétractation est sans incidence sur les garanties légales dont bénéficie le Client en présence d’un Produit défectueux ou non conforme.
11. Garanties légales
11.1. Garantie légale de conformité
Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.
Le Vendeur est tenu de délivrer un Produit conforme au contrat et répond des défauts de conformité dans les conditions prévues par la loi.
Le Client dispose notamment, dans les conditions prévues par le Code de la consommation, du droit à la mise en conformité du Produit par réparation ou remplacement et, lorsque les conditions légales sont réunies, à une réduction du prix ou à la résolution du contrat.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.
11.2. Garantie contre les vices cachés
Le Client bénéficie également de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Dans les conditions prévues par la loi, le Client peut notamment choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.
11.3. Mise en œuvre des garanties
Pour toute demande relative à une garantie légale, le Client peut contacter :
Le Client est invité à préciser son numéro de commande et à décrire le problème rencontré.
OX-CORE pourra demander les éléments raisonnablement nécessaires au traitement de la demande, notamment des photographies du Produit concerné lorsqu’elles sont utiles pour constater le problème.
Lorsque la garantie légale est applicable, les frais nécessaires à sa mise en œuvre sont supportés conformément aux dispositions légales applicables.
12. Utilisation des Produits et responsabilité
Le Client doit utiliser les Produits conformément à leur destination, leur étiquetage, leur notice et aux précautions d’utilisation applicables.
OX-CORE ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant directement d’une utilisation manifestement inappropriée ou contraire aux instructions et précautions communiquées, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Les effets, sensations et bénéfices perçus lors de l’utilisation des Produits peuvent varier d’un utilisateur à l’autre.
Sauf lorsqu’une caractéristique ou un résultat déterminé constitue expressément un engagement contractuel d’OX-CORE, aucun résultat individuel spécifique n’est garanti.
L’absence de résultat ou de bénéfice perçu ne constitue pas, à elle seule, un défaut de conformité.
Les présentes dispositions ne limitent en aucun cas les droits légaux du consommateur.
13. Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d’un cas de force majeure répondant aux conditions prévues par l’article 1218 du Code civil.
14. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site, notamment les textes, photographies, images, vidéos, illustrations, graphismes, logos, marques, éléments visuels, logiciels et bases de données, est susceptible d’être protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
15. Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre de la vente des Produits et de l’utilisation du Site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Cette politique précise notamment les finalités des traitements, leurs bases légales, les catégories de destinataires, les durées de conservation ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles, le Client peut contacter OX-CORE à l’adresse :
16. Réclamations et règlement amiable des litiges
En cas de difficulté, de contestation ou de réclamation concernant une commande, le Client est invité à contacter préalablement OX-CORE afin de rechercher une solution amiable.
Les réclamations peuvent être adressées à :
ou par courrier à :
OX-CORE
5 rue Croix-Barret
69007 Lyon – France
Les droits dont bénéficie le Client en vertu des dispositions légales applicables demeurent pleinement applicables.
17. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV ainsi que les contrats conclus par leur intermédiaire sont soumis au droit français.
En cas de litige, le Client consommateur bénéficie des règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation applicable.
Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet de priver le Client d’une protection impérative dont il bénéficie en qualité de consommateur.
18. Modification des CGV
OX-CORE peut modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte d’une évolution de ses services, de ses Produits ou de la réglementation applicable.
Les modifications s’appliquent aux commandes passées postérieurement à leur entrée en vigueur.
La version applicable au contrat est celle acceptée par le Client au moment de sa commande.
19. FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
Le Client souhaitant exercer son droit de rétractation peut utiliser le formulaire suivant, sans que son utilisation soit obligatoire.
À compléter et à envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À l’attention de :
OX-CORE
5 rue Croix-Barret
69007 Lyon – France
E-mail : contact@ox-core.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des Produit(s) suivant(s) :
Produit(s) concerné(s) :
....................................................................................
Numéro de commande :
....................................................................................
Commandé le :
....................................................................................
Reçu le :
....................................................................................
Nom et prénom du Client :
....................................................................................
Adresse du Client :
....................................................................................
....................................................................................
Adresse e-mail utilisée lors de la commande :
....................................................................................
Date :
....................................................................................
Signature du Client :
(uniquement en cas d’envoi du présent formulaire sur papier)
....................................................................................
20. Coordonnées du Vendeur
OX-CORE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 100 €
5 rue Croix-Barret, 69007 Lyon, France
SIREN : 108 907 064
SIRET : 108 907 064 00019
RCS : 108 907 064 R.C.S. Lyon
N° de TVA intracommunautaire : FR81108907064
E-mail : contact@ox-core.com
Site : www.ox-core.com